Marie-Christine De Hedouville


De: de Hédouville (Marie-Christine, Agnès), épouse Molle
greffière en chef à la Cour de cassation ; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: de Hedouville (Marie-Christine), épouse Molle
Cour de cassation
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Hedouville (de) (Marie-Christine), épouse Molle
Cour de cassation
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: De Hedouville (Marie-Christine), épouse Molle
Cour de cassation
Objet:
tableau d'avancement (personnel des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1997 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
Groupe:
inscription
26 Février 199726/02/1997
De: De Hedouville (Marie-Christine), épouse Molle
Cour de cassation
Objet:
tableau d'avancement (personnel des services judiciaires)
les greffiers en chef du 2e grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1996 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au 1er grade
Groupe:
inscription
01 Mars 199601/03/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.